Conditions Générales d'Utilisation

Article 1. Mise en garde

L'équipe Dragonciale a créé, conçu et exploite un site web innovant et original de simulation d’élevage de dragons, ci-après dénommé « Jeu ».

Les Joueurs sont informés du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout spécialement en termes de sécurité relative dans la transmission des données, de continuité non garantie dans l'accès au Jeu, de performances non garanties en termes de volume et de rapidité de transmission des données.

L'équipe Dragonciale met en garde les joueurs sur l'obligation de respecter les droits des tiers et notamment le droit des marques, le droit d'auteur et l'intimité de la vie la privée ainsi que l'ensemble des dispositions légales et réglementaires applicables sur Internet.

Le joueur ne doit mettre en œuvre les conseils fournis que dans le cadre du Jeu. L'équipe Dragonciale prévient les joueurs que les conseils donnés dans le cadre du Jeu sont fournis à titre purement indicatif.

En aucun cas, les informations et conseils proposés ne sont à reproduire sur un quelconque animal dans la vie de tous les jours par le Joueur (et encore moins sur un dragon s'il en trouve un).

Le joueur reconnaît que les informations et conseils qui sont mis à sa disposition ne sont ni complets, ni exhaustifs et qu'ils ne traitent pas de l'intégralité des problématiques liées au Jeu

En conséquence, le Joueur reconnaît que la responsabilité de L'équipe Dragonciale ne pourra être recherchée au titre de l'information et des conseils proposés dans le cadre du Jeu, et accepte que l'utilisation de ces informations et conseils s'effectue sous son entière responsabilité.

Important : Toute utilisation du site www.dragonciale.com implique obligatoirement l'acceptation sans réserve, par le Joueur, des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU).

Article 2. Définitions

Chacune des expressions mentionnées ci-dessous aura dans les présentes Conditions générales la signification qui lui est donnée, à savoir :

  • « Compte » : compte ouvert à titre personnel après l'inscription du Joueur auquel le Joueur accède en utilisant ses identifiants.
  • « équipe Dragonciale » : Fondateurs de Dragonciale
  • « Jeu » : jeu innovant et original de simulation conçu, réalisé et exploité par l'équipe Dragonciale sous dénomination protégée. Le jeu comprend de nombreux éléments (interfaces, logiciels, images, sons, textes, graphisme, etc..) protégés par les droits de propriété intellectuelle.
  • « Hébergement » : Prestations de stockage et de traitement informatique du Jeu et de Contenus, assurées par l'équipe Dragonciale et permettant de rendre le Jeu et ces Contenus accessible à tout internaute et/ou Joueur, directement ou indirectement connecté au serveur.
  • « Joueur » : personne physique ayant souscrit au Jeu en remplissant le Formulaire en ligne et en acceptant les présentes Conditions générales.

Article 3. Conditions d’inscription

L'inscription au Jeu est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'événement hors du contrôle de L'équipe Dragonciale et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement et aux mises à jour du site web et du Jeu.

L'inscription à Dragonciale est en principe ouverte à toute personne physique. Les mineurs doivent obtenir l'autorisation de leur représentant légal.

L'achat de « Cirths » et autres prestations payantes est réservé aux seules personnes physiques majeures et capables ou aux personnes mineures sous la responsabilité de celles-ci.

L'équipe Dragonciale se réserve le droit discrétionnaire de refuser l'inscription d'une personne sans qu'il soit possible d'engager sa responsabilité de quelque manière que ce soit.

Toute connexion au Compte d'un Joueur à partir de l'identifiant et du mot de passe choisis lors de l'inscription sera présumée avoir été faite par le Joueur lui-même.

Article 4. Durée et entrée en vigueur

Les présentes Conditions générales entrent en vigueur à compter de la validation par le Joueur du Formulaire dûment complété, la validation du Formulaire, avec identification du Joueur, équivalant à une signature du document constitué par les présentes Conditions générales.

Les présentes Conditions générales sont conclues pour une durée indéterminée et pourront être dénoncées par L'équipe Dragonciale en cas de manquements du Joueur

Article 5. Gratuité du service

Le Jeu accessible et mis à disposition dans le cadre du site web est gratuit à l'exception des «Cirth» qui peuvent être acquis dans les conditions visées aux présentes Conditions générales. L'ensemble des frais d'accès à Internet et de communications nécessaires pour accéder et jouer au Jeu restent à la charge du Joueur.

Article 6. Identification du joueur

Le Joueur choisit un identifiant et un mot de passe qui lui seront demandés à chaque connexion.

Le Joueur s'engage à ce que son identifiant ne viole en aucune façon les droits des tiers et ne soit pas raciste, antisémite, xénophobe, diffamatoire ou attentatoire aux bonnes moeurs.

De même, le nom des dragons, des guildes ou de toute autre partie du Jeu ne doit pas avoir une portée et/ou une signification raciste, antisémite, xénophobe, diffamatoire ou attentatoire aux bonnes moeurs.

Le Joueur devra prendre soin notamment ne pas troubler la sensibilité des autres Joueurs, plus particulièrement les plus jeunes, sous peine d'exclusion du Jeu et de suppression de son Compte.

Le Joueur est informé que L'équipe Dragonciale pourra procéder à des demandes de vérifications concernant leur identité et leurs coordonnées.

Toute fausse déclaration, notamment en vue d'usurper l'identité d'un tiers, est de nature à entraîner la suppression définitive du Compte sans aucune contrepartie de quelque nature que ce soit.


Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, le Joueur pourra accéder aux données à caractère personnel le concernant, et les faire rectifier ou supprimer, le cas échéant, et s'opposer à leur communication à des tiers en contactant le webmaster à l'adresse suivante: contact@dragonciale.com.

Article 7. Obligations des parties

7.1 Obligations des Joueurs

Dans le cadre de l'utilisation du Jeu, chaque Joueur s'engage à ne pas porter atteinte à l'ordre public et à se conformer aux lois et règlements en vigueur, à respecter les droits des tiers et les dispositions des présentes CGU.
Le Joueur est seul responsable de l'édition de tout contenu que ce soit rédactionnel ou graphique.
Chaque Joueur a pour obligation de :

  • Se comporter de façon loyale et en bon père de famille à l'égard de L'équipe Dragonciale et des tiers.
  • Etre honnête et sincère dans les informations fournies à L'équipe Dragonciale et, le cas échéant aux internautes et autres Joueurs.
  • Respecter les droits des tiers, et en particulier les droits de Dragonciale.
  • Utiliser le Jeu et son Compte conformément à la finalité décrite dans les présentes CGU.
  • Ne pas détourner la finalité du Jeu et du Compte pour commettre des crimes, délits ou contraventions réprimées par le Code pénal ou toute autre loi.
  • Respecter la vie privée des tiers et la confidentialité des échanges avec les Joueurs.
  • Ne pas tenter de détourner les internautes vers un autre site ou un service concurrent.
  • Ne pas chercher à porter aux systèmes de traitement automatisés de données, atteinte au sens des articles 323-1 et suivants du Code pénal, mis en oeuvre pour la mise en ligne du Jeu.
  • Ne pas poster de contenus contraires aux lois, règlements en vigueur ou aux bonnes moeurs.
  • Ne pas s'inscrire plusieurs fois au Jeu et doit donc disposer que d'un seul Compte.
    Il est donc strictement interdit de s'inscrire plusieurs fois au Jeu en utilisant différents identifiants, en créant plusieurs Comptes, ainsi que de jouer à partir d'un Compte ouvert par un autre Joueur ou en utilisant frauduleusement les identifiants d'un autre Joueur.

Si l’une de ces conditions n’est pas respectée par le Joueur, L'équipe Dragonciale se réserve le droit de sanctionner celui-ci. Les sanctions seront variables selon l’ampleur du méfait. De plus, être un Joueur n’est pas un droit mais un privilège, L'équipe Dragonciale se réserve le droit de bannir ou supprimer le Compte du Joueur qu’elle qu’en soit la raison.

7.2 Obligations de L'équipe Dragonciale

L'équipe Dragonciale s'engage à mettre tous les moyens en oeuvre pour assurer une continuité d'accès et d'utilisation du Jeu, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Toute personne peut nous signaler des contenus manifestement illicites par courrier électronique à l'adresse contact@dragonciale.com ou par courrier en recommandé avec accusé de réception Dans les deux cas, la notification, pour être valide, doit reprendre tous les éléments prescrits à l'article 6 I 5) de la loi du 21 juin 2004 :

  • la date de la notification;
  • si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; si le requérant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement ;
  • le(s) nom(s) et domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ;
  • la description des faits litigieux et leur localisation précise ;
  • les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;
  • la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté.

Article 8. L’Achat de « Cirth »

8.1 Principe de l'acquisition des « Cirth »

Le Jeu offre la possibilité, en complément de la réserve de monnaie virtuelle attribuée initialement et permettant d’accéder à la plupart des fonctionnalités du Jeu, de faire l'acquisition de « Cirth» permettant :

  • d'accéder à des fonctionnalités particulières visées au sein des présentes,
  • de bénéficier de droits supplémentaires,
  • Les « Cirth », comme la monnaie virtuelle attribuée initialement, sont sans contre-valeur réelle, non convertibles, non échangeables ni remboursables, et uniquement utilisables dans le cadre du Jeu.

8.2 Achat des « Cirth»

L’achat est passée par le biais d’une interface dédiée du site web exploité par Dragonciale et accessible aux Joueurs inscrits.

Le Joueur qui souhaite acquérir des « Cirth » déclare avoir pris connaissance des Conditions préalablement à la passation de sa Commande et reconnaît que la validation de son achat implique l’acceptation de leurs termes. Le Joueur qui souhaite acquérir des « Cirth » reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur reproduction, conformément à l’article 1369-4 du Code civil.

L'équipe Dragonciale pourra toutefois offrir à la vente des « Cirth » pendant une durée plus limitée dans le cadre d’opérations promotionnelles ou d’offres de produits temporaires.

Les « Cirth » peuvent être acquis par le Joueur par l'utilisation de différents moyens de paiement, tels que les SMS et les appels surtaxés dans le cadre d'un espace sécurisé dédié aux transactions. Dès lors, le paiement de la Commande par l’Acheteur est irrévocable, sans préjudice pour l’Acheteur d’exercer son droit de rétractation ou d’annulation ultérieure de la Commande.

8.3 Achat de « Cirth» par des Joueurs mineurs

Nous recommandons vivement aux parents, tuteurs et adultes responsables de s'assurer que leurs enfants n'acquièrent pas de « Cirth» sans leur autorisation.

Les paiements effectués par les Joueurs mineurs engagent leurs parents dès lors que la participation au Jeu constitue un acte de la vie courante au même titre qu'un achat ordinaire.

Aucun remboursement des sommes engagées pour l'acquisition de « Cirth », que ce soit par appel ou par SMS surtaxés ne sera admis, y compris en cas d'utilisation frauduleuse/non autorisée d'un téléphone détenu par un tiers, un parent, un tuteur ou un adulte responsable d'un Joueur mineur.

En outre, un Joueur ne peut prétendre à aucun remboursement de ses « Cirth » acheté et non consommés, notamment en cas d'erreur, de réinitialisation volontaire ou accidentelle de la partie, de suppression volontaire ou accidentelle d'une de ses créations numériques ou pour quelque raison ou dans quelque circonstance que ce soit.

Article 9. Garanties des contenus

Le Joueur est seul responsable des Contenus qu'il met en ligne dans le cadre du Jeu ou des forums de discussion, L'équipe Dragonciale n'assumant aucune responsabilité, notamment éditoriale.

Le Joueur s'engage à faire son affaire personnelle de toutes réclamations et/ou procédures, quelque en soit les formes et natures, formulées contre L'équipe Dragonciale et qui se rattacheraient directement ou indirectement aux Contenus hébergés.

A cet effet, le Joueur s'engage notamment à régler directement à l'auteur de la réclamation, toutes les sommes que celui-ci exigerait de L'équipe Dragonciale et à intervenir volontairement si nécessaire à toutes les instances engagées contre L'équipe Dragonciale, ainsi que de la garantir de toutes les condamnations qui seraient prononcées contre elles à cette occasion.

Article 10. Propriété des contenus

Sauf disposition contraire, résultant notamment de conditions particulières régissant des jeux ou concours organisés par Dragonciale et sans préjudice des précédentes conditions, chaque Joueur est et reste propriétaire des Contenus, des créations, des données, des informations et fichiers communiqués à Dragonciale dans le cadre du Jeu.

Le Joueur accepte néanmoins de céder ses droits d’auteurs à L'équipe Dragonciale concernant ses éventuelles contributions si celui-ci vient à faire parti d’une équipe (Création/Illustration/Aide/Programmation) de Dragonciale.
L'équipe Dragonciale pourra alors utiliser ces contributions de la façon qui lui semble la plus appropriée. Le contributeur pourra, à tout moment, demander à ce qu'en contrepartie soit cité son idéntité/pseudonyme et/ou qu'apparaisse un lien vers son site personnel.
L'équipe Dragonciale n'aura en aucun cas le devoir de rémunérer ces contributions de quelque façon que ce soit.

De même L'équipe Dragonciale est propriétaire des contenus, des créations, des données, des informations et des fichiers communiqués par elle-même. En effet Dragonciale est soumis au droit d’auteurs et au copyright français. Toute copie partielle ou totale est formellement interdite sans accord écrit de L'équipe Dragonciale.

Article 11. Propriété intellectuelle de Dragonciale

Dragonciale est propriétaire :

  • du Jeu,
  • de la base de données et notamment sa structure, conçue et gérée par lui pour la gestion du Jeu,
  • de toute information, éléments de savoir-faire, documents de spécifications et plus généralement de tous les éléments de conception du Jeu et du site web,
  • des droits de propriété intellectuelle et industrielle sur tous les éléments de conception du Jeu et du site web qu'ils soient graphiques ou techniques,
  • des marques, brevets, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes, ou autres signes qui pourraient être utilisés, réalisés ou mis en œuvre par Dragonciale dans le cadre du Jeu et du site web.
Le Joueur s'interdit en conséquence de reproduire sous quelle que forme que ce soit, de manière directe ou indirecte, les éléments visés à l'alinéa précédent, ainsi que d'altérer les noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autres signes figurant sur les éléments mis à disposition par Dragonciale, et plus généralement d'utiliser ou exploiter ces éléments autrement que dans le cadre de l'exécution des présentes.

Le Joueur s'interdit de créer un Jeu de simulation ou de gestion comportant des similitudes telles qu’elles seraient de nature à prêter à confusion aux yeux des Joueurs et du public.
Dragonciale rappelle au Joueur que, d'une manière générale :
  • tous les textes, photos, vidéos, données, logos, images et autres éléments diffusés sur les pages web du réseau Internet sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle et les copyrights français.
  • toute utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnée et susceptible de poursuite devant les tribunaux compétents,
  • aucune œuvre (texte, photo, vidéo, donnée, logo, image ou autre) ne peut être reproduite, représentée, traduite ou adaptée, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'auteur, de ses héritiers ou ayants droit,
  • En conséquence, aucun Joueur ne doit reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, adapter, traduire, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur tout ou partie du site web, sous peine de sanctions (suspension ou suppression du Compte) et le cas échéant de poursuites devant les juridictions civiles ou pénales,
  • aucun Joueur ne doit utiliser tout ou partie d'une œuvre dont il n'est pas l'auteur (texte, photo, vidéo, donnée, logo, image ou autre) dans le cadre du Jeu, sans l'autorisation expresse de l'auteur ou des héritiers ou ayants droit. Cette règle s'applique notamment lors des concours ou appels à contribution des Joueurs.

Article 12. Cession de droits de propriété intellectuelle

Chaque Joueur accepte de céder à l'Equipe Dragonciale, en contrepartie du droit de se voir attribuer, par les Joueurs désirant utiliser ses créations, un certain nombre de « Cirth », le droit de reproduire et de représenter les créations qu'il réalise (par exemple les customs pour les dragons), ainsi que le droit de concéder aux autres Joueurs le droit d'utiliser ces créations dans le cadre exclusif du Jeu, pour toute la durée des droits d'auteur, telle qu'elle est ou sera prévue par la loi actuelle ou future, pour le monde entier,

Toute cession des droits entre le Joueur et Dragonciale, nécessaire à l'exploitation commerciale des créations, aura pour contrepartie financière la fourniture au Joueur de « Cirth» gratuits. Dragonciale s'engage à mentionner l'identité du Joueur, auteur de la création, ainsi que le titre de la création, dans la mesure où les conditions techniques le lui permettent.

Article 13. Responsabilité

Dragonciale décline toute responsabilité :

  • en cas d'impossibilité d'accéder temporairement au Jeu pour des opérations de maintenance technique ou d'actualisation des informations publiées,
  • en cas d'attaques virales,
  • en cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite du Jeu. Le Joueur est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler.

Dans tous les cas, il appartient aux Joueurs d'apporter la preuve de la faute de Dragonciale pour mettre en cause sa responsabilité qui sera strictement limitée aux dommages directs.

Article 14. Navigateur(s) recommandé(s)

Les navigateurs conseillés pour le Jeu sont, par ordre de préférence et avec leurs versions à jour :



L’ensemble de l’équipe de Dragonciale vous souhaite un bon jeu et espère vous satisfaire au mieux.

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